Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
Raison d’être
La Commission des champs de bataille nationaux (CCBN), en tant que gestionnaire du parc des Champs-de-Bataille de Québec, permet aux Canadiens et aux Canadiennes de bénéficier du premier parc historique national au Canada et d’un des plus prestigieux parcs urbains au monde.
Mandat et rôle
La CCBN assume la responsabilité de l’administration, de la gérance, de la conservation et de la mise en valeur du parc des Champs-de-Bataille (situé dans la ville de Québec) ainsi que de la gestion des fonds attribués à cette fin. Elle tient son mandat de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québeci, 7-8 Édouard VII, chap. 57, promulguée le 17 mars 1908, et ses amendements. Elle rend compte au Parlement par l’entremise du ministre du Patrimoine canadien. Elle est dirigée par un conseil d’administration formé de neuf commissaires : sept commissaires sont nommés par le gouverneur en conseil et la loi constituante de la CCBN autorise la nomination d’un représentant par les provinces du Québec et de l’Ontario, en considération de leur contribution lors de la création de la Commission.
Le conseil d’administration décide des orientations générales visant l’atteinte du résultat stratégique de faire du parc un site historique et urbain prestigieux, naturel, accessible, sécuritaire et éducatif et assume la surveillance générale. La secrétaire, qui agit comme directrice générale, est nommée par le gouverneur en conseil. Elle est responsable de mettre en œuvre les orientations générales et de gérer quotidiennement l’ensemble des opérations de la CCBN. Elle œuvre donc tant à l’atteinte du résultat stratégique que des résultats attendus de chaque programme.
Le territoire de la CCBN constitue un des sites historiques les plus importants au Canada. Communément appelé « Les plaines d’Abraham », c’est le site rassembleur par excellence à Québec. La CCBN concilie l’importance historique du parc avec son rôle de parc urbain. Elle préserve cet héritage pour les générations futures, le met en valeur de façon à ce que la population bénéficie pleinement de ses richesses et fait connaître aux Canadiens et aux Canadiennes les grands faits de l’histoire du Canada qui s’y rattachent.
Pour obtenir de plus amples renseignements généraux sur la CCBN, consulter la section « Renseignements supplémentaires » du présent rapport. Pour plus de renseignements sur les engagements organisationnels formulés dans la lettre de mandat du ministère, consulter la lettre de mandat de la ministre sur le site Web du premier ministre du Canadaii.
i Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec, http://laws.justice.gc.ca/fra/lois/N-3.4/page-1.html
ii Lettres de mandat, https://pm.gc.ca/fr/lettres-de-mandat